MENTIONS LEGALES


Edition

Ce site est édité par Cognac Tasting Tour, activité de la Sarl THF, agence de voyages réceptive (licence IM016-11-0010), Lieu-dit Chez Rivière, 16130 SAINT PREUIL, inscrite au RCS d'Angoulême sous le n° 480 764 174.

Directeur de la publication

Monsieur Jean-Luc MONTEMBAULT

Responsabilité éditoriale

La responsabilité éditoriale est assurée par Cognac Tasting Tour. Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, écrivez au webmaster.

Conception et réalisation du site

Le site a été conçu et réalisé par Pro serviceoffice, Eurl située 4 rue Gaston Briand - 16130 SEGONZAC.

Hébergement

L’hébergement est assuré par OVH, SAS au capital de 500 k€, située 140 Quai du Sartel - 59100 ROUBAIX - FRANCE - RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011.

Formalités de déclaration auprès de la CNIL

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les sites Internet édités Cognac Tasting Tour ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

Droit d’accès, de modification, et de suppression

Conformément aux articles 26, 34 & 38 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition au traitement de vos données personnelles et à leur utilisation à des fins de prospection. Vous pouvez exercer vos droits en écrivant au webmaster. Ces données nominatives ne feront pas l’objet de communications extèrieures autres que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, ou à la demande d’une administration ou d’une autorité judiciaire.

Cookies

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Propriété intellectuelle

L’ensemble des sites Internet édités par Cognac Tasting Tour, relèvent de la législation française relative au droit d’auteur, au droit des marques et plus généralement au droit des propriétés intellectuelle et industrielle. Sans que cette liste soit exhaustive, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, utilisation non commerciale, ainsi que tout transfert pour quelque cause et de quelque manière que ce soient vers un autre site de tout ou partie des éléments composant les sites Internet édités par l'agence Cognac Tasting Tour sont interdits, sauf autorisation expresse et préalable de l'agence Cognac Tasting Tour à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut. Conformément à la législation en vigueur, seule une utilisation à des fins strictement privées est autorisée. Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu’en soit la durée (dans la limite de la protection légale des éléments reproduits). De manière générale, Cognac Tasting Tour ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation interdite des informations ou de tout autre élément délivrés sur les sites Internet édités par Cognac Tasting Tour.

Liens hypertextes

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Responsabilité

Cognac Tasting Tour n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie des sites Internet qu’elle édite. En aucun cas, la Cognac Tasting Tour ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation des sites Internet qu’elle édite ou, au contraire, de l’impossibilité d’y accéder. Cognac Tasting Tour décline toute responsabilité concernant l’accès et le contenu des sites Internet liés aux sites Internet qu’elle édite et des sites Internet vers lesquels de nouveaux liens pourraient renvoyer. l'agence Cognac Tasting Tour se réserve le droit de suspendre et/ou arrêter la diffusion des sites Internet qu’elle édite, de façon unilatérale, sans préavis, et sans que sa responsabilité puisse être recherchée de quelque manière et pour quelque cause que ce soient.

Modification des mentions légales

Cognac Tasting Tour se réserve le droit de modifier de façon unilatérale et sans préavis les présentes mentions légales.Cognac Tasting Tour invite les internautes à consulter régulièrement les présentes mentions légales afin de se ternir informés des éventuelles modifications apportées.

Mentions légales mises à jour le 1er février 2012.

 

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. A consommer avec modération